Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PIERRIER DE LA CHAPELLE
G.A.E.C. "BERNARD BAILLY-REVERDY et FILS", BUE, 18300 SANCERRE.

Numéro de dépôt :
1185197
Date de dépôt :
15/05/1981
Lieu de dépôt :
BOURGES

Présentation de la marque LE PIERRIER DE LA CHAPELLE

Déposée le 15 mai 1981 par G.A.E.C. "BERNARD BAILLY-REVERDY et FILS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LE PIERRIER DE LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. "BERNARD BAILLY-REVERDY et FILS", BUE, 18300 SANCERRE. - France.

La marque LE PIERRIER DE LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE PIERRIER DE LA CHAPELLE est expirée depuis le 15 mai 1991.

G.A.E.C. "BERNARD BAILLY-REVERDY et FILS" a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA MERCY DIEU


G.A.E.C. "BERNARD BAILLY-REVERDY et FILS", BUE, 18300 SANCERRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Vins.